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Marques déposées par la société LES CELLIERS DE L'AUSSOU S.C.A
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DOMAINE DE LA PIERRE PLATE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA PIERRE PLATE
LES CELLIERS DE L'AUSSOU S.C.A

Numéro de dépôt :
99781643
Date de dépôt :
18/02/1999
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
18/02/2019

Présentation de la marque DOMAINE DE LA PIERRE PLATE

Déposée le 18 février 1999 par la société LES CELLIERS DE L'AUSSOU S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « DOMAINE DE LA PIERRE PLATE »

Le déposant est la société LES CELLIERS DE L'AUSSOU S.C.A domicilié(e) 1, RUE DES ÉCOLES,11200 BIZANET (dossier no 2398114) - 11200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 281 954 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CELLIERS DE L'AUSSOU domicilié(e) 1, RUE DES ÉCOLES,11200 BIZANET (dossier no 2398114) - 11200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA PIERRE PLATE est expirée depuis le 18 février 2019.

LES CELLIERS DE L'AUSSOU S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU PRIEURE ST-VINCENT , DOMAINE DE LA SAUZINE , DOMAINE ST-ESTEVE , DOMAINE PRIEURE ST-JACQUES


LES CELLIERS DE L'AUSSOU S.C.A - 1, RUE DES ÉCOLES,11200 BIZANET (dossier no 2398114) - 11200 - France - SIREN 408281954


LES CELLIERS DE L'AUSSOU - 1, RUE DES ÉCOLES,11200 BIZANET (dossier no 2398114) - 11200 - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 2009 n°2398114 - Publication au BOPI 2009-02-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

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